Guide des Forfaits Mobiles : La Résiliation

Vous souhaitez résilier votre opérateur de téléphonie mobile et vous souhaitez connaître la marche à suivre afin de changer d’opérateur ? Nous vous disons tout sur le changement d’opérateur et la résiliation du forfait mobile. 

Comment résilier un forfait mobile ?

De nombreuses évolutions en matière de téléphonie ont vu le jour ces dernières années et notamment en matière de résiliation avec la loi Chatel et l’évolution du Code de la consommation également. Vous pouvez désormais résilier sans frais votre abonnement, mais sous certaines conditions. Si vous présentez un motif légitime, à savoir une hospitalisation longue durée qui vous empêche d’utiliser votre forfait ou encore, une incarcération, le déménagement dans une zone non couverte par votre opérateur ou encore si celui-ci a manqué à ses obligations contractuelles, vous pourrez alors résilier votre abonnement sans frais, sur un simple courrier recommandé avec accusé de réception au service client de votre opérateur. Si vous ne souhaitez pas changer d’opérateur, vous allez voir que c’est désormais votre nouvel opérateur qui s’occupe de tout grâce à la portabilité simplifiée du numéro.

> Changer de numéro de téléphone

Si vous souhaitez résilier votre abonnement de téléphone en changeant également de numéro, vous allez pouvoir effectuer la démarche de résiliation vous-même en envoyant un courrier recommandé avec accusé de réception au service client de votre ancien opérateur. Vous trouverez sur nos pages dédiées aux opérateurs les étapes de la rupture de contrat pour chacun. Si vous souhaitez changer de numéro en cours d’abonnement tout en conservant votre forfait pour diverses raisons personnelles ou professionnelles, parlez-en au service client de votre opérateur, cette démarche peut engager des frais à votre charge. Une fois la demande de votre changement de numéro validée, vous ne pourrez plus récupérer votre ancien numéro, il sera définitivement perdu.

> La portabilité du numéro et le code RIO

Si vous souhaitez résilier votre ancien contrat de téléphonie mobile tout en conservant votre numéro de téléphone actuel au profit d’un autre contrat chez un nouvel opérateur, c’est alors celui-ci qui prendra le soin de résilier votre contrat. Grâce à la portabilité du numéro, vous pourrez conserver votre ancien numéro tout en changeant de forfait. Il vous suffit pour cela de récupérer le code RIO qui correspond à la carte d’identité de votre ligne en composant le numéro commun à tous les opérateurs qui est le 3179. Ce numéro gratuit et joignable 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Il s’agit d’un serveur vocal qui vous donnera le code RIO et vous le recevrez ainsi instantanément par SMS. Une fois le code RIO obtenu, il vous suffit de le communiquer à votre nouvel opérateur. Si vous souscrivez à une offre en boutique, confiez ce code au conseiller de vente directement. Si vous souscrivez à une offre en ligne, vous trouverez dans l’étape de finalisation de votre contrat une case prévue pour remplir ce code. Une fois dans les mains de votre nouvel opérateur, le code RIO permettra à celui-ci de lancer les démarches de résiliation tout en assurant la portabilité de votre numéro et donc en gardant ainsi vos contacts.

Les frais de résiliation

Vous avez pu voir précédemment que certains cas de force majeurs ou légitimes permettent de résilier un contrat en cours d’engagement auprès d’un opérateur de téléphonie mobile sans frais. Mais si vous ne présentiez pas un de ces motifs, vous vous exposez à des frais en quittant votre opérateur avant la date prévue. En effet, pour tout engagement de 12 mois, vous êtes tenue de régler à votre ancien opérateur l’ensemble des mensualités restantes à la date de votre résiliation. Par exemple, si vous avez souscrit à un forfait de 19 € par mois pendant 12 mois et que vous quittez votre opérateur au bout de 8 mois, il vous restera 4*19 = 76 € à lui verser. Pour les engagements de 24 mois, cela est un peu différent avec la loi Chatel.

> La loi Chatel

La loi Chatel a été scindée en deux parties et c’est celle parue en janvier 2008 qui nous intéresse. En effet, cette loi est venue protéger le consommateur et instaurer un climat de confiance avec son opérateur. Vous ne serez donc pas exonérés de frais, mais ceux-ci seront diminués. Vous ne serez donc pas exonérés de frais, mais ceux-ci seront diminués. Il vous suffit de faire un calcul rapide afin de savoir si avec les frais de résiliation que vous devez régler et le nouveau forfait, vous restez toujours gagnant en changeant de forfait. 

> Résilier sans frais

Si vous souhaitez résilier sans frais votre contrat de téléphonie mobile, il vous faudra soit attendre la fin de votre engagement. Ainsi pour tous les engagements de 24 mois, les frais de résiliation à partir du 13e mois d’engagement ne pourront s’élever au-delà de 25 % des mensualités restantes. Composez le 3179, en plus de l’obtention de votre code RIO vous connaîtrez également les détails sur la durée de votre engagement. Si vous souhaitez résilier sans frais avant la fin de votre contrat, il faudra donc que vous présentiez un motif légitime de votre part ou par la faute de votre opérateur. Vous avez mis beaucoup de temps à obtenir la mise en place de votre ligne ? Vous n’avez pas pu utiliser votre téléphone, car le réseau de l’opérateur ne fonctionnait pas ? En cas de manquement au contrat, vous pouvez vous retirer de celui-ci gratuitement. Il existe également le droit de rétractation, vous pourrez ainsi résilier sans frais un contrat souscrit dans les 14 jours. Et bien évidemment le meilleur moyen pour ne pas payer des frais de résiliation reste les forfaits sans engagement et les cartes prépayées. N’hésitez pas à consulter nos offres des différents opérateurs que nous vous présentons dans notre classement, vous trouverez peut-être le forfait mobile pas cher qui vous correspond.